- année parlementaire
- legislative year
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Année internationale de la biodiversité — L ONU a proposé que 2010 soit l année mondiale de la biodiversité. 2011, étant l année internationale de la forêt. Sommaire 1 Grands évènements marquants prévus au calendrier international 1.1 Session « Biodiversité » de l Assemblée… … Wikipédia en Français
Dissolution parlementaire (France) — La théorie du régime parlementaire. En France, le droit de procéder à une dissolution parlementaire consistant à mettre prématurément fin au mandat d une chambre du parleme … Wikipédia en Français
Commission d'enquête parlementaire sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Commission parlementaire sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Rapport Parlementaire Français Sur Les Sectes — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Rapport parlementaire français sur les sectes — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — L Office parlementaire d évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a pour mission d informer le Parlement français des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d éclairer ses décisions. A cette… … Wikipédia en Français
Assemblee parlementaire de l'OTAN — Assemblée parlementaire de l OTAN L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de … Wikipédia en Français
Assemblée Parlementaire De L'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité … Wikipédia en Français
Assemblée parlementaire de l'otan — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité … Wikipédia en Français
Assemblée Parlementaire des Communautés Européennes — Parlement européen Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE … Wikipédia en Français